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Édition du site Internet
Le site www.toutesdesreines.com (ci-après « le Site »), est édité par la société individuelle de Marie-Aurélia Zoude (ci-après « l’Editeur »), dont le siège social est situé 15 rue du Maréchal Gallieni 95690 Nesles-La-Vallée
SIRET : 950 878 579 00016
CONTACT :
Rédaction du site Internet
Création et conception du site internet : Marie-Aurélia Zoude grâce à la formation La Bonne Graine
Hébergeur du site Internet
Le site www.toutesdesreines.com est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable par le moyen suivant : 0444446040
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
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Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond
Politique de confidentialité
1. COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET DROIT DE RETRAIT
Nous collectons et stockons les informations suivantes via notre formulaire de contact/notre boite mail :
• Nom
• Prénom
• Adresse électronique
• Numéro de téléphone
• Genre / Sexe
Toutes les informations recueillies sont utilisées pour vous contacter par e-mail aux fins de prospection ou de communication.
Par défaut et sauf maintien de la relation contractuelle, vos données personnelles seront détruites dans trois ans. A tout moment à l’issue de la période de garantie, vous pouvez demander expressément la suppression de toutes les données personnelles vous concernant à l’adresse suivante :
2. COMMENTAIRES
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Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici
3. COLLECTE DE DONNEES ET COOKIES
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Lorsque vous utilisez notre Service, il est possible que nous vous demandions de nous fournir certaines données personnelles nominatives qui peuvent servir à vous contacter ou à vous identifier (« Données à Caractère Personnel »). Les données personnelles nominatives peuvent comprendre, mais de manière non limitative:
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* Prénom et nom de famille
* Cookies et Données d’Utilisation
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- Données d’Utilisation
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5. DROIT D’ACCÈS
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L’exercice de ce droit se fera à cette adresse :
6. SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES
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8. PAIEMENTS
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9. LIENS POINTANT VERS D’AUTRES SITES
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10. CONSENTEMENT
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11. LABEL & LÉGISLATION
Nos engagements en matière de protection des renseignements personnels répondent aux exigences du règlement général de protection des données (RGPD) : texte réglementaire européen qui encadre le traitement des données de manière égalitaire sur tout le territoire de l’Union Européenne.
Il est entré en vigueur le 25 mai 2018